{"id":346,"date":"2026-02-16T13:52:14","date_gmt":"2026-02-16T13:52:14","guid":{"rendered":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/?p=346"},"modified":"2026-02-16T13:52:14","modified_gmt":"2026-02-16T13:52:14","slug":"leurope-se-trompe-de-cible-dans-le-debat-sur-le-financement-de-la-recherche-israelienne","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/?p=346","title":{"rendered":"L\u2019Europe se trompe de cible dans le d\u00e9bat sur le financement de la recherche isra\u00e9lienne !"},"content":{"rendered":"\n
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Par Yiorgos Vassalos<\/strong>, docteur en science politique et enseignant en \u00e9tudes europ\u00e9ennes \u00e0 l\u2019universit\u00e9 libre de Bruxelles.<\/span><\/p>

Alors
que l\u2019\u00c9tat d\u2019Isra\u00ebl m\u00e8ne une guerre g\u00e9nocidaire \u00e0 Gaza, intensifie la
colonisation de la Cisjordanie et attaque ses voisins, l\u2019Union
Europ\u00e9enne n\u2019a toujours pas cadr\u00e9 le d\u00e9bat autour du financement de la
recherche isra\u00e9lienne. C\u2019est pourtant la premi\u00e8re source europ\u00e9enne de
soutien financier direct \u00e0 des institutions isra\u00e9liennes, publiques ou
priv\u00e9es. Suite \u00e0 l\u2019invasion de l\u2019Ukraine, les financements europ\u00e9ens de
la recherche russe ont \u00e9t\u00e9 imm\u00e9diatement gel\u00e9s. Il faudrait faire de
m\u00eame pour les financements de la recherche isra\u00e9lienne.<\/span><\/strong><\/p>

Cet article a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 pour la premi\u00e8re fois le 12 novembre 2025 en anglais dans<\/span> EU Observer<\/a>. Il a \u00e9t\u00e9 traduit par Yiorgos Vassalos<\/strong>, son auteur.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>
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Cr\u00e9dits : The European Coordination of Committees and Associations for Palestine (ECCP).<\/figcaption>
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Le
cessez-le-feu actuel \u00e0 Gaza est syst\u00e9matiquement viol\u00e9 par les forces
isra\u00e9liennes. Ce que de nombreuses organisations internationales,
chercheurs et experts en droits humains ont qualifi\u00e9 de g\u00e9nocide
continue, tandis que l\u2019occupation et la colonisation ill\u00e9gales de la
Palestine se poursuivent.<\/span><\/p>

\u00c0 Bruxelles, le d\u00e9bat institutionnel sur les sanctions s\u2019est jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent concentr\u00e9 sur l\u2019accord d\u2019association UE\u2013Isra\u00ebl.<\/span><\/p>

S\u2019il
s\u2019agit bien du cadre pertinent lorsqu\u2019il est question de suspendre les
concessions commerciales de l\u2019UE \u00e0 Isra\u00ebl, il l\u2019est beaucoup moins
lorsqu\u2019il s\u2019agit du financement direct par l\u2019UE d\u2019entit\u00e9s publiques et
priv\u00e9es isra\u00e9liennes.<\/span><\/p>

Avec environ<\/span> 1,1 milliard d\u2019euros<\/a>
pour la p\u00e9riode en cours (incluant 130 nouveaux projets depuis le 7
octobre 2023), le financement de la recherche en constitue la part la
plus importante, tandis que le soutien financier accord\u00e9 \u00e0 Isra\u00ebl au
titre de la politique europ\u00e9enne de voisinage et de la coop\u00e9ration
r\u00e9gionale ne s\u2019\u00e9l\u00e8ve qu\u2019\u00e0 20 millions d\u2019euros.<\/span><\/p>

La<\/span> Commission europ\u00e9enne a propos\u00e9<\/a> au
Conseil de l\u2019Union europ\u00e9enne de suspendre l\u2019acc\u00e8s futur des entit\u00e9s
isra\u00e9liennes \u00e0 une petite partie des financements de la recherche,
appel\u00e9e \u00ab EIC Accelerator \u00bb.<\/span> Sa proposition<\/a>\u00a0n\u2019affecterait
m\u00eame pas les 200 millions d\u2019euros actuellement allou\u00e9s aux start-up
isra\u00e9liennes dans le cadre de l\u2019EIC Accelerator, mais se contenterait de
les exclure des financements futurs.<\/span><\/p>

Le
Conseil tra\u00eene n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019approuver. Pourtant, la Commission dispose
d\u00e9j\u00e0 de tous les outils juridiques n\u00e9cessaires pour agir seule, comme
elle l\u2019a fait dans le cas de la Russie. Elle n\u2019a pas r\u00e9ellement besoin
d\u2019une majorit\u00e9 qualifi\u00e9e du Conseil pour suspendre les paiements vers\u00e9s
aux organisations isra\u00e9liennes, y compris celles li\u00e9es \u00e0 Tsahal,
principalement via le programme europ\u00e9en de financement de la recherche
et de l\u2019innovation \u00abHorizon Europe\u00bb.<\/span><\/p>

Ce que Bruxelles a fait avec la Russie<\/strong><\/em><\/span><\/p>

Le
pr\u00e9c\u00e9dent est bien connu. Lorsque la Russie a envahi l\u2019Ukraine en 2022,
la Commission a suspendu tous les paiements aux entit\u00e9s russes
participant aux projets Horizon. Vingt-neuf organisations russes,
b\u00e9n\u00e9ficiaires de 12,6 millions d\u2019euros de contributions europ\u00e9ennes, ont
vu leurs contrats gel\u00e9s du jour au lendemain.<\/span><\/p>

Fait crucial, Bruxelles a agi sans d\u00e9noncer formellement l\u2019<\/span>accord de coop\u00e9ration scientifique UE\u2013Russie<\/a> de 2000. La Commission s\u2019est appuy\u00e9e sur le<\/span> Model Grant Agreement<\/a> (MGA), le contrat standard que tout participant \u00e0 Horizon doit signer.<\/span><\/p>

L\u2019article
14 de ce document impose le respect des \u00ab normes \u00e9thiques les plus
\u00e9lev\u00e9es \u00bb et des valeurs de \u00ab dignit\u00e9 humaine, libert\u00e9, d\u00e9mocratie,
\u00e9galit\u00e9, \u00c9tat de droit et droits humains \u00bb. En cas de violation de ces
principes, la Commission peut r\u00e9duire, suspendre ou mettre fin aux
subventions.<\/span><\/p>

En
invoquant l\u2019article 14 du MGA, Bruxelles a contourn\u00e9 la proc\u00e9dure plus
lente consistant \u00e0 d\u00e9noncer formellement l\u2019accord scientifique, laquelle
exigeait un pr\u00e9avis de six mois et, surtout, excluait la suspension des
paiements pour les projets en cours.<\/span><\/p>

Cette
approche a permis \u00e0 l\u2019UE d\u2019agir rapidement, de limiter les risques
r\u00e9putationnels et de prot\u00e9ger les universit\u00e9s europ\u00e9ennes contre
d\u2019\u00e9ventuelles contestations contractuelles.<\/span><\/p>

La position privil\u00e9gi\u00e9e d\u2019Isra\u00ebl<\/strong><\/em><\/span><\/p>

Isra\u00ebl participe \u00e0 Horizon Europe en vertu d\u2019un<\/span> accord UE\u2013Isra\u00ebl sur la participation au programme-cadre pour la recherche et l\u2019innovation<\/a>,
sign\u00e9 en 2022. Celui-ci accorde aux entit\u00e9s isra\u00e9liennes le m\u00eame acc\u00e8s
aux financements Horizon que les \u00c9tats membres de l\u2019UE, un privil\u00e8ge
partag\u00e9 par tr\u00e8s peu de partenaires non membres.<\/span><\/p>

Malgr\u00e9 les mesures conservatoires ordonn\u00e9es par la Cour internationale de justice, les<\/span> conclusions d\u2019un comit\u00e9 ind\u00e9pendant de l\u2019ONU<\/a> estimant qu\u2019Isra\u00ebl commet un g\u00e9nocide, et une<\/span> note du Service europ\u00e9en pour l\u2019action ext\u00e9rieure<\/a> corroborant
des preuves d\u2019\u00ab attaques indiscrimin\u00e9es \u00bb, de \u00ab privation d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e de
nourriture \u00bb, de \u00ab torture \u00bb et d\u2019\u00ab apartheid \u00bb commis par Isra\u00ebl, la
r\u00e9action de la Commission a \u00e9t\u00e9 timor\u00e9e.<\/span><\/p>

\u00ab
Isra\u00ebl participe \u00e0 Horizon Europe en vertu d\u2019un accord UE\u2013Isra\u00ebl sur la
participation au programme-cadre pour la recherche et l\u2019innovation,
sign\u00e9 en 2022. Celui-ci accorde aux entit\u00e9s isra\u00e9liennes le m\u00eame acc\u00e8s
aux financements Horizon que les \u00c9tats membres de l\u2019UE. \u00bb<\/strong><\/em><\/p><\/blockquote>

Le
29 juin, la Commission n\u2019a propos\u00e9 qu\u2019une exclusion future des start-up
isra\u00e9liennes actuellement financ\u00e9es par l\u2019EIC Accelerator \u2014 une mesure
qui laisserait intact le financement des universit\u00e9s et instituts de
recherche isra\u00e9liens via les projets collaboratifs d\u2019Horizon Europe,
malgr\u00e9<\/span> les liens \u00e9troits que nombre de ces universit\u00e9s entretiennent avec Tsahal<\/a>.<\/span><\/p>

Pendant
ce temps, le d\u00e9bat europ\u00e9en reste focalis\u00e9 sur l\u2019accord d\u2019association,
qui ne fait que mentionner la coop\u00e9ration scientifique. Or ce trait\u00e9 a
tr\u00e8s peu \u00e0 voir avec le financement Horizon.<\/span><\/p>

L\u2019instrument
juridique d\u00e9cisif est l\u2019accord d\u2019association \u00e0 Horizon de 2022 \u2014 et,
plus directement encore, les contrats de subvention r\u00e9gis par le Model
Grant Agreement.<\/span><\/p>

Le carcan juridique \u2014 et la sortie possible<\/strong><\/span><\/em><\/p>

L\u2019accord
UE\u2013Isra\u00ebl de 2022 sur Horizon comporte une clause de r\u00e9siliation
stricte : chaque partie peut s\u2019en retirer moyennant un pr\u00e9avis de trois
mois, mais toutes deux doivent honorer l\u2019ensemble des engagements
financiers en cours jusqu\u2019\u00e0 leur terme.<\/span><\/p>

Cette
disposition rend un retrait unilat\u00e9ral financi\u00e8rement co\u00fbteux pour les
universit\u00e9s europ\u00e9ennes. Dans de nombreux cas, se d\u00e9sengager implique
des licenciements et expose \u00e0 des conflits sociaux potentiels.<\/span><\/p>

Malgr\u00e9 cela, certaines institutions, comme l\u2019<\/span>Universit\u00e9 de Gand<\/a> et l\u2019<\/span>Universit\u00e9 de Grenade<\/a>,
ont choisi d\u2019aller de l\u2019avant afin de respecter leurs engagements
internes en mati\u00e8re de droits humains. D\u2019autres, telles que l\u2019<\/span>Universit\u00e9 libre de Bruxelles<\/a>, l\u2019<\/span>Universit\u00e9 d\u2019Anvers<\/a>, le<\/span> Trinity College Dublin<\/a>, l\u2019<\/span>Universit\u00e9 de Barcelone<\/a> et l\u2019<\/span>Universit\u00e9 de Primorska<\/a> en
Slov\u00e9nie, ont suspendu leur coop\u00e9ration bilat\u00e9rale avec des partenaires
isra\u00e9liens et traversent des d\u00e9bats internes houleux sur la mani\u00e8re de
g\u00e9rer leur participation aux consortiums Horizon.<\/span><\/p>

Pourtant, comme le montre le cas russe, la Commission pourrait leur \u00e9pargner toute cette lourdeur administrative.<\/span><\/p>

En
invoquant simplement les clauses \u00e9thiques du Model Grant Agreement,
elle pourrait suspendre imm\u00e9diatement les paiements aux entit\u00e9s
isra\u00e9liennes jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019Isra\u00ebl se conforme au droit international,
tout en continuant de financer les partenaires europ\u00e9ens impliqu\u00e9s dans
les m\u00eames projets.<\/span><\/p>

Coh\u00e9rence<\/strong><\/span><\/em><\/p>

L\u2019Union
europ\u00e9enne se pr\u00e9sente comme une \u00ab puissance fond\u00e9e sur des valeurs \u00bb.
Mais ces valeurs perdent toute force lorsqu\u2019elles sont appliqu\u00e9es de
mani\u00e8re s\u00e9lective.<\/span><\/p>

En
2022, la Commission a agi de mani\u00e8re unilat\u00e9rale et d\u00e9cisive contre la
Russie, en invoquant les obligations \u00e9thiques int\u00e9gr\u00e9es aux r\u00e8gles
d\u2019Horizon.<\/span><\/p>

\u00ab En invoquant
simplement les clauses \u00e9thiques du Model Grant Agreement, elle pourrait
suspendre imm\u00e9diatement les paiements aux entit\u00e9s isra\u00e9liennes jusqu\u2019\u00e0
ce qu\u2019Isra\u00ebl se conforme au droit international. \u00bb<\/strong><\/em><\/p><\/blockquote>

En
2025, face \u00e0 des violations encore plus graves du droit international
commises par Isra\u00ebl, elle se retranche derri\u00e8re la complexit\u00e9 juridique
et l\u2019absence de consensus au Conseil.<\/span><\/p>

Si
la Commission croit r\u00e9ellement que le financement de la recherche doit
refl\u00e9ter les principes europ\u00e9ens, la voie est d\u00e9j\u00e0 trac\u00e9e dans ses
propres r\u00e8glements. Aucun nouveau mandat du Conseil n\u2019est requis,
seulement la volont\u00e9 politique d\u2019\u00eatre coh\u00e9rente.<\/span><\/p>

Suspendre
les paiements Horizon aux institutions isra\u00e9liennes ne serait pas un
acte d\u2019hostilit\u00e9 ; ce serait un acte d\u2019int\u00e9grit\u00e9 administrative. Cela
confirmerait que le cadre \u00e9thique de la recherche europ\u00e9enne s\u2019applique
universellement, et non de mani\u00e8re s\u00e9lective.<\/span><\/p>

Le
9 d\u00e9cembre 2025, quarante-quatre eurod\u00e9put\u00e9s de quatre groupes
politiques diff\u00e9rents ont demand\u00e9 \u00e0 la Commission europ\u00e9enne si elle
pr\u00e9voyait \u00ab d\u2019invoquer l\u2019article 14 du mod\u00e8le de convention de
subvention pour Horizon Europe afin de suspendre la participation
d\u2019entit\u00e9s isra\u00e9liennes aux consortiums li\u00e9s \u00e0 Horizon Europe, ainsi que
tous les paiements associ\u00e9s \u00bb. Ils attendent toujours sa r\u00e9ponse.<\/span><\/p>

La
r\u00e9putation scientifique de l\u2019UE et sa cr\u00e9dibilit\u00e9 morale sont en jeu.
Si Bruxelles a pu geler du jour au lendemain les financements russes
pour d\u00e9fendre les droits humains, elle peut \u2014 et doit \u2014 faire de m\u00eame
avec Isra\u00ebl. Tout autre choix confirmerait que les \u00ab valeurs \u00bb
europ\u00e9ennes ne sont pas des valeurs, mais des instruments de
circonstance.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>
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Par Yiorgos Vassalos, docteur en science politique et enseignant en \u00e9tudes europ\u00e9ennes \u00e0 l\u2019universit\u00e9 libre de Bruxelles. Alors que l\u2019\u00c9tat d\u2019Isra\u00ebl m\u00e8ne une guerre g\u00e9nocidaire \u00e0 Gaza, intensifie la colonisation de la Cisjordanie et attaque ses voisins, l\u2019Union Europ\u00e9enne n\u2019a toujours pas cadr\u00e9 le d\u00e9bat autour du financement de la recherche isra\u00e9lienne. C\u2019est pourtant la […]<\/p>\n","protected":false},"author":5,"featured_media":347,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[28,47,8,4],"tags":[],"class_list":["post-346","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-boycott-desinvestissements-sanctions","category-europe","category-genocide","category-israel"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/346","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=346"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/346\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":348,"href":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/346\/revisions\/348"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/347"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=346"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=346"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.palestine45.fr\/wordpress\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=346"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}